Conditions générales de vente

I. Préambule

 

Les présentes conditions générales de vente à distance (ci-après « les CGV ») régissent seules – à l’exclusion de toutes autres conditions et, notamment, celles applicables aux ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation – la vente à distance par la société LA MAISON DE LA CHANTILLY (société par actions simplifiée au capital de 539 893,17 €, dont le siège social est à Paris (75007), 47, rue Cler, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 791 071 350) à ses clients (tels que ci-après définis) des articles proposés sur le site maisondelachantilly.com (ci-après le « le Site »).

 

Par « Client », il faut entendre toute personne physique âgée d’au moins dix-huit (18) ans agissant en tant que consommateur au sens du Code de la consommation, c’est-à-dire à des fins n’entrant pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale (ci-après « le Client »), qui accepte de renseigner les champs obligatoires pour l’enregistrement de sa commande et dispose d’une adresse de livraison située dans l’une des zones desservies par LA MAISON DE LA CHANTILLY. Les présentes CGV ne sont donc applicables ni aux personnes morales, ni aux personnes physiques effectuant une commande pour les besoins de leur activité professionnelle.

 

Les CGV – accessibles sur le Site et disponibles sur demande à l’adresse email contact@maisondelachantilly.com ou par téléphone au +33 (0)1 45 50 44 35- s’appliquent à toute commande du Client effectuée via le Site, ou par courrier électronique à l’adresse contact@maisondelachantilly.com ou par téléphone au +33 (0)1 45 50 44 35.
II. Acceptation des conditions générales et particulières de vente
Toute confirmation par le Client d’une commande vaut de sa part acceptation pleine et entière des présentes CGV et des conditions particulières de sa commande (articles, quantités, prix, mode et délais de livraison, etc.).

 

Les modifications des CGV sont opposables aux Clients à compter de leur mise en ligne (ou de leur communication pour les commandes par téléphone et courrier électronique) et ne peuvent s’appliquer aux transactions conclues antérieurement. LA MAISON DE LA CHANTILLY invite donc les Clients à relire attentivement les CGV en vigueur, à chaque nouvelle commande.

 

III. Produits

 

Chaque article proposé sur le Site fait l’objet d’une présentation sommaire indiquant sa dénomination, sa quantité et son prix. Ces informations sont reprises dans la fiche produit détaillant la description et la composition du produit permettant ainsi au Client, avant la prise de commande définitive, d’en connaître les caractéristiques essentielles. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
IV. Durée de validité de l’offre
Nos offres ne sont valables que pendant la période de présentation en ligne et s’entendent dans la limite des stocks disponibles, les indications sur la disponibilité des produits étant fournies au moment de la passation de la commande. En cas d’indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous vous contacterons par téléphone ou par e-mail dans les meilleurs délais afin de vous en informer et de convenir avec vous :

– de décaler le retrait du produit indisponible en attendant son réapprovisionnement, lorsque cela est possible,

– d’annuler votre commande au titre du produit indisponible et de vous rembourser le prix éventuellement payé dans les quatorze (14) jours de cette annulation.
IV. Nom d’utilisateur et mot de passe
Lors de la première commande en ligne sur le Site, un nom d’utilisateur et un mot de passe sont choisis par le Client. Le nom d’utilisateur et le mot de passe valent preuve de l’identité du Client et l’engagent sur toute commande passée par leur intermédiaire. Ils ont valeur de signature électronique au sens de la loi du 13 mars 2000. Le Client est seul responsable de son identifiant et de son mot de passe et supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toutes utilisations par des tiers qui auraient eu connaissance de ceux-ci, à moins qu’il ne démontre que la connaissance de cet identifiant et de ce mot de passe résulte d’une faute de LA MAISON DE LA CHANTILLY. En cas d’oubli de son mot de passe ou de son identifiant ou en cas de crainte qu’un tiers ait pu en avoir connaissance, le Client dispose sur le Site d’une fonction lui permettant de retrouver son identifiant et de choisir un nouveau mot de passe.
VI. Formation du contrat : mode opératoire et preuve
6.1 ENREGISTREMENT ET CONFIRMATION DE LA COMMANDE

6.1.1 Commande par téléphone ou par courrier électronique

 

Préalablement à toute commande, LA MAISON DE LA CHANTILLY met le Client en mesure de connaître les caractéristiques essentielles des biens proposés, leur prix ainsi que les conditions et modalités du droit de rétractation. Une confirmation de commande est adressée par LA MAISON DE LA CHANTILLY au Client par courrier électronique.

 

6.1.2 Commande en ligne sur le Site

 

Toute saisie de commande sur le Site fait simultanément l’objet d’un récapitulatif avant que le Client soit invité à confirmer sa commande en indiquant ses choix quant à l’adresse de livraison et le moyen de paiement. Le Client dispose, à chacune des étapes du processus de saisie de sa commande et avant sa validation, d’un mécanisme lui permettant de corriger ou de modifier ses choix.

 

Le Client est ensuite invité à valider sa commande. Dès cette opération, la commande est enregistrée automatiquement et ne devient ferme et définitive que sous les réserves suivantes.

 

6.1.3 Réserves communes

 

Les informations énoncées par le Client lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur du Client dans le libellé de ses coordonnées ou de celles du lieu de livraison, notamment son nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique, code porte, étage ayant pour conséquence la perte des produits, le Client reste responsable du paiement des produits perdus et aucune indemnité ou remboursement ne pourra avoir lieu.

 

6.2 CONFIRMATION DE LA RÉCEPTION DE LA COMMANDE

LA MAISON DE LA CHANTILLY confirme au Client la réception de sa commande. Cette confirmation, accompagnée du formulaire de rétractation, est communiquée au Client par courrier électronique aux fins de lui récapituler les produits commandés, l’adresse, la date et le mode de livraison, le moyen de paiement choisi et de lui indiquer son numéro de commande.

 

Toute commande avec choix d’un paiement par carte bancaire ou Paypal n’est considérée comme définitive que lorsque les centres de paiement concernés ont donné leur accord. En cas de refus desdits centres, la commande est automatiquement annulée et le Client prévenu soit par un message à l’écran par le centre de paiement en cas d’achat en ligne, soit par courrier électronique adressé par LA MAISON DE LA CHANTILLY dans les autres cas.

 

6.3 PREUVE

Les données enregistrées par LA MAISON DE LA CHANTILLY au moyen des systèmes d’enregistrement automatique du Site ou par son Service client ainsi que tout courrier électronique échangé entre LA MAISON DE LA CHANTILLY et le Client seront considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la transaction en cas de différend entre les parties et seront conservés par LA MAISON DE LA CHANTILLY pendant toute la durée nécessaire au regard des règles légales de prescription.

 

VII. Prix

 

Les prix sont exprimés en euros et tiennent compte de la taxe sur la valeur ajoutée au jour de la commande. Tout changement du taux applicable de taxe sur la valeur ajoutée sera automatiquement répercuté sur le prix des produits du Site. Ce prix ne comprend pas les frais de communication liés à l’utilisation du Site, ni ceux de communication téléphonique qui restent à la charge du Client.

 

VIII. Paiement

 

Le Client reconnaît expressément que la passation d’une commande entraîne nécessairement le paiement de celle-ci.

 

8.1 COMMANDE EN LIGNE SUR LE SITE

Le Client choisit, au moment de la saisie de sa commande en ligne, d’opter pour un paiement en magasin, par Paypal ou par carte bancaire. Dans le cas où le Client choisit un paiement en magasin, le retrait de sa commande en magasin est obligatoire. Dans le cas où un paiement par carte bancaire ou Paypal est choisi, il est alors redirigé vers le site sécurisé de Paypal garantissant la préservation du caractère confidentiel des numéros de carte par des procédures de protection et de cryptologie. Seules les cartes portant les logos CB, Visa, Amex et Mastercard ou un système de paiement Paypal sont acceptés. La facture est envoyée par email à l’adresse électronique du Client.

 

8.2 COMMANDE PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE OU PAR TÉLÉPHONE

Pour toute commande effectuée par courrier électronique ou téléphone, seuls les paiements par carte bancaire (portant les logos CB, Visa, Amex et Mastercard) sont autorisés. Le Client est invité à communiquer son numéro de carte et pictogramme à son interlocuteur dès la passation de la commande. Le montant des achats effectués n’est toutefois débité qu’à réception du bon pour accord du Client, toute trace écrite de ses coordonnées bancaires étant supprimée dès cette confirmation.

 

 

 

 

  1. Retrait magasin

 

9.1 CONDITIONS

Le retrait de la commande ne peut se faire qu’après réception du paiement de l’intégralité du prix et des frais de transport (si existant). Tous les évènements considérés par la jurisprudence comme cas de force majeure, qui tendraient à empêcher ou à rendre exorbitante l’exécution d’approvisionnement, constituent, de convention expresse, une cause de suspension ou d’extinction des obligations de LA MAISON DE LA CHANTILLY, sans indemnité au profit du Client si l’évènement se prolonge au-delà d’un délai de quinze (15) jours. LA MAISON DE LA CHANTILLY informera le Client par tout moyen approprié de l’existence d’un tel évènement afin de permettre à ce dernier de se désengager de sa commande moyennant une simple réponse par voie de courrier ou courrier électronique.

 

9.2 CONDITIONS DE CONSERVATION

LA MAISON DE LA CHANTILLY attire tout particulièrement l’attention de ses Clients sur la nécessité de placer les produits au réfrigérateur le plus rapidement possible après le retrait ;

 

9.3 RETRAIT EN MAGASIN

Le Client peut, lors de sa commande et après en avoir acquitté le prix par carte bancaire ou tout mode de paiement accepté, opter pour un retrait de ses articles en boutique, située 47, rue Cler 75007 Paris. Ce service est disponible six (6) jours sur sept (7), du mardi au dimanche (hors jours fériés et de fermeture de la boutique) aux horaires d’ouverture de la boutique. Lors du passage de votre commande, vous devez envoyer un email à jules@maisondelachantilly.com indiquant le jour et le créneau horaire de retrait.

Le délai de préparation de votre commande est minimum de 45 minutes (aux horaires d’ouverture de la boutique) entre le passage de votre commande sur le site et le retrait possible en boutique.

 

De même, toute annulation de commande ne pourra être prise en compte que si elle est effectuée au plus tard dans le délai de vingt-quatre heures ouvrables avant la date retenue pour le retrait (si le retrait a été fixé au jeudi 4, l’annulation devra intervenir au plus tard le mercredi 3 avant 17h). Vous pouvez modifier le jour et le créneau horaire de retrait de votre commande en contactant LA MAISON DE LA CHANTILLY au +33 (0)1 45 50 44 35 au plus tard avant dix-sept (17) heures la veille du jour initialement demandé (les jours d’ouvertures).

 

Pour retirer la commande, vous-même ou tout tiers désigné par vous doit se présenter à la boutique muni de la confirmation de la commande qui vous a été envoyée par mail ainsi que d’une pièce d’identité (ou si vous n’avez pas pu imprimer le mail de confirmation, vos nom et prénom, votre n° de commande et une pièce d’identité).En cas de retard pour venir chercher votre commande le jour et à l’heure convenus, celle-ci sera mise de côté et réservée pour vous jusqu’à la fermeture de la boutique (20h00 du mardi au dimanche). Passé ce délai, votre commande ne sera plus disponible et sera considérée comme perdue.

 

Par dérogation à l’article 9.6 ci-après, le Client est tenu de s’assurer de la conformité de sa commande au moment de son retrait. Une fois la commande retirée, le Client ne pourra plus faire valoir qu’un produit est manquant ou endommagé.

 

En cas d’annulation tardive de la commande (c’est-à-dire moins de 24 heures ouvrables avant la date de retrait souhaitée), la commande ne sera pas remboursée.

 

Pour toute question concernant le suivi de votre commande en retrait magasin et son retrait, vous pouvez nous contacter par téléphone au +33 (0)1 45 50 44 35 ou par mail à l’adresse contact@maisondelachantilly.com.

 

9.4 RETRAIT

Le transfert de risques se fera au retrait des produit par le Client au lieu convenu, qui assumera seul, à compter de cette date, l’entière responsabilité de tous les dommages que les produits pourraient subir ou occasionner.

 

Le Client doit vérifier l’état des produits dès leur arrivée et s’assurer qu’ils sont en tous points conformes à sa commande.

 

  1. Droit de rétractation

 

10.1 DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux articles L. 121-21-8, 3°, 4° et 5° du Code de la consommation, il est rappelé que le droit de rétractation ne peut s’appliquer aux contrats portant :

 

  1. i) sur la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés : il en va notamment ainsi de toutes vos commandes sur mesure ;

 

  1. ii) sur la fourniture de produits frais et denrées périssables

 

  1. Garantie légale de conformité – Garantie des défauts de la chose vendue

 

11.1 – GARANTIE LÉGALE DE CONFORMITÉ

Conformément à l’article L. 211-4 du Code de la consommation, LA MAISON DE LA CHANTILLY est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité lors de la délivrance. Selon l’article L. 211-5 du Code de la consommation :

 

« Pour être conforme au contrat, le bien doit :

 

  1. être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

 

–         correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

 

–         présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

 

  1. ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord entre les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur que ce dernier a accepté ».

 

Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, le consommateur :

 

– bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;

peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 221-9 du code de la consommation ;

– est dispensé de prouver l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien, sauf pour les biens d’occasion. Ce délai a été porté à vingt-quatre mois depuis le 18 mars 2016.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

 

11.2 – GARANTIE DES DÉFAUTS DE LA CHOSE VENDUE

LA MAISON DE LA CHANTILLY est également tenu de la garantie légale des vices cachés affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’usage auquel ils sont destinés, dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du Code civil, à la condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché et qu’il agisse dans le délai de deux ans à compter de la découverte du vice (article 1648 du Code civil).

 

Le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil. Dans ce cas, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

 

11.3 – PRESCRIPTION EXTINCTIVE

Conformément aux dispositions de l’article 2232 du Code civil, il est rappelé que « le report du point de départ, la suspension ou l’interruption de la prescription ne peut avoir pour effet de porter le délai de prescription extinctive au-delà de vingt ans à compter du jour de la naissance du droit ».

 

XII. Service Relations clients

 

Pour toute difficulté ou information complémentaire, le Client pourra contacter LA MAISON DE LA CHANTILLY, soit par téléphone +33 (0)1 45 50 44 35 (du mardi au dimanche dans les heures d’ouverture de la boutique), soit par courrier adressé à LA MAISON DE LA CHANTILLY – 47, Rue Cler, 75007 Paris, soit par email à l’adresse suivante : contact@maisondelachantilly.com

 

XIII. Informations nominatives

 

Le Client consent à l’utilisation des données nominatives collectées lors de la passation de sa commande. Ces informations sont indispensables pour le traitement des commandes et à l’établissement des factures et pourront être communiquées par LA MAISON DE LA CHANTILLY aux prestataires qui concourent à la fourniture de ses services. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, LA MAISON DE LA CHANTILLY a procédé à la déclaration du fichier comprenant des données nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. A tout moment, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition sur les données nominatives collectées vous concernant.

 

Ces droits peuvent être exercés en adressant un courrier à LA MAISON DE LA CHANTILLY – 47, rue cler, 75007 Paris. De même, vous disposez du droit de vous inscrire gratuitement sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique.

 

  1. Litiges

 

Les présentes conditions générales ainsi que toutes les opérations qui y sont visées sont soumises au droit français, à l’exclusion des dispositions de la Convention de Vienne. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme.

 

En cas de litige, le Client s’adressera par priorité à LA MAISON DE LA CHANTILLY pour trouver une solution amiable. Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances en médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

 

A défaut de solution amiable, l’affaire sera portée devant les juridictions compétentes, étant précisé que les délais pour agir judiciairement ne sont pas interrompus durant la période de recherche d’une telle solution amiable.

 

XVI. Gestion des cookies

 

16.1 A QUOI SERVENT LES COOKIES ?

Les cookies sont des fichiers contenant des informations sur les pages web que vous avez visitées. Ils permettent de faciliter votre navigation sur notre site en enregistrant des données telles que les produits que vous avez consultés, ou vos identifiants de connexion.

 

Afin de traiter la commande du Client, et dans le but de mieux connaître ses besoins et de personnaliser les services proposés sur le Site, LA MAISON DE LA CHANTILLY fait usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du Client qui a pour but de signaler son passage sur le Site.

 

Il existe deux types de cookies :

 

Les cookies propriétaires : ceux de la page web sur laquelle vous naviguez.

Les cookies tiers : ceux de la publicité ou des images de cette page.

 

16.2 LES COOKIES LA MAISON DE LA CHANTILLY

LA MAISON DE LA CHANTILLY utilise trois types de cookies :

 

Les cookies de sécurité permettent de reconnaître l’appareil (ordinateur, mobile, tablette) avec lequel vous vous connectez.

Les cookies de fonctionnalités et de performance nous permettent de conserver vos préférences (pays, langue…)

Les autres cookies nous permettent de vous proposer vos articles préférés au meilleur prix

Les cookies mémorisent le temps de visite du Client sur le Site, son identité (connue grâce à son adresse électronique et à son mot de passe) et le contenu de son panier.

 

16.3 COMMENT ACCEPTER OU REFUSER LES COOKIES ?

Le Client peut s’opposer à l’enregistrement des cookies en configurant son navigateur Internet. Il perd alors toute personnalisation du service qui lui est proposé sur le Site.

 

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies en paramétrant votre navigateur internet.

 

Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos services nécessitant l’utilisation de cookies.

 

La plupart des navigateurs vous permettent de gérer vos cookies préférés. Vous pouvez régler votre navigateur pour refuser ou effacer certains cookies. Généralement, vous pouvez également gérer les technologies similaires de la même façon, en utilisant vos navigateurs préférés.

 

Les étapes à suivre pour désactiver les cookies varient d’un navigateur internet à l’autre et sont généralement décrites dans la rubrique « Aide ». Nous vous invitons à en prendre connaissance pour pouvoir ainsi modifier vos souhaits en matière de cookie.

 

Les liens suivants vous montrent comment régler les cookies en fonction des navigateurs :

 

Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/delete-manage-cookies#ie=ie-11

 

Si vous utilisez le navigateur Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent

 

Si vous utilisez le navigateur Safari : http://support.apple.com/kb/HT1677?viewlocale=fr_FR

 

Si vous utilisez le navigateur Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

 

XVII. Mentions légales

 

Société LA MAISON DE LA CHANTILLY SAS, société par actions simplifiée au capital de 539 897,17€

 

Président : Frédéric Dray

 

Siège social : 47, Rue Cler, 75007 Paris

 

Siren : 791 071 350 RCS Paris

 

Service clientèle : Tél. : +33 (0)1 45 50 44 35

 

E-mail : jules@maisondelachantilly.com

 

Numéro de déclaration CNIL :

 

Dernière date de mise à jour : 01/06/2017

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